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Alstom est coté à la Bourse de Paris depuis 1998. Le Groupe est donc soumis aux règles de gouvernance des sociétés cotées. Alstom gère ses activités de manière transparente et applique les principes de bonne gouvernance mettant en œuvre les principes de gouvernement d’entreprise publiés par l’AFEP et le MEDEF.

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Code de référence : Code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF

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Statuts de la société au 17 mai 2022

Conseil d'administration

Le Conseil d’administration d’Alstom est composé de treize administrateurs et d’un censeur. La durée du mandat des administrateurs et du censeur est de quatre ans.

6

administrateurs de nationalité étrangère

45%

de femmes administratrices (hors administrateurs représentant les salariés)

72%

de membres indépendants (hors administrateurs représentant les salariés)

Henri Poupart-Lafarge

Président du Conseil d’administration & Directeur Général

Yann Delabrière

Administrateur référent indépendant, Président du Comité de nominations et de rémunération

Bi Yong Chungunco

Administratrice indépendante, Membre du Comité Ethique et Conformité

Clotilde Delbos

Administratrice indépendante, Membre du Comité d'Audit

Daniel Garcia Molina

Administrateur représentant les salariés, Membre du Comité d'Intégration

Serge Godin

Administrateur indépendant, Membre du Comité d'Intégration

Pascal Grangé (a démissionné le 30 mai 2022)

Représentant permanent de la société Bouygues SA, Membre du Comité d’Intégration

Gilles Guilbon

Administrateur représentant les salariés, Membre du Comité de Nominations et de Rénumération

Sylvie Kandé de Beaupuy

Administratrice indépendante, Présidente du Comité Ethique et Conformité

Frank Mastiaux

Administrateur indépendant, Président du Comité d'Intégration, Membre du Comité de nominations et de rémunération

Baudouin Prot

Administrateur indépendant, Membre du Comité de nominations et de rémunération et du Comité Ethique et Conformité

Benoit Raillard

Censeur

Sylvie Rucar

Administratrice indépendante, Présidente du Comité d’audit, Membre du Comité de nominations et de rémunération

Kim Thomassin

Représentante permanente de la société CDPQ, Membre du Comité d’Audit et du Comité d’Intégration

Les Comités du Conseil d’administration

Afin de l’assister dans ses missions, le Conseil d’administration s’est doté de quatre Comités : le Comité d’Audit, le Comité de Nominations et de Rémunération, le Comité pour l’Ethique et la Conformité et le Comité d'Intégration.

Comité d’Audit

Membres: Sylvie Rucar (Présidente), Clotilde Delbos, Kim Thomassin, représentante permanente de la société CDPQ.

Comité de Nominations et de Rémunération

Membres: Yann Delabrière (Président), Gilles Guilbon, Sylvie Rucar, Frank Mastiaux, Baudouin Prot.

Comité pour l’Ethique et la Conformité

Membres: Sylvie Kandé de Beaupuy (Présidente), Bi Yong Chungunco, Baudouin Prot.

Comité d'Intégration

Membres: Frank Mastiaux (Président), Serge Godin, Pascal Grangé (Représentant permanent de la société Bouygues SA), Daniel Garcia Molina, Kim Thomassin (Représentante permanente de la société CDPQ).

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Règlement intérieur du Conseil d’Administration

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Règlement intérieur du Comité d’Audit

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Règlement intérieur du Comité de Nominations et de Rémunération

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Règlement intérieur du Comité pour l'Ethique et la Conformité

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Règlement intérieur du Comité d'Intégration