Gouvernance

Gouvernance: documentation

Accédez aux documents relatifs à la gouvernance d'Alstom:

Document d'enregistrement universel

PDF - 15.09 Mo

Document d'Enregistrement Universel 2022/23 incluant le rapport financier annuel

Code de gouvernement d’entreprise AFEP MEDEF

PDF - 933.01 Ko

Code de référence : Code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF

Statuts

PDF - 135.21 Ko

Statuts de la société au 5 juillet 2023

Règlements intérieurs du Conseil d'Administration et des Comités

PDF - 145.18 Ko

Règlement intérieur du Conseil d’Administration

PDF - 81.39 Ko

Règlement intérieur du Comité d'audit

PDF - 78.85 Ko

Règlement intérieur du Comité d'Intégration

PDF - 81.54 Ko

Règlement intérieur du Comité pour l'Ethique et la Conformité

PDF - 97.32 Ko

Règlement intérieur du Comité de Nominations et de Rémunération

Présentations gouvernance

PDF - 880.63 Ko

11 juillet 2023 roadshow AG (document en anglais)

PDF - 636.99 Ko

2023/03 Roadshow gouvernance (document en anglais)

Rémunération des mandataires sociaux

PDF - 49.29 Ko

20/11/2023 Informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux d’Alstom

PDF - 320.06 Ko

12/07/2023 Politique de rémunération des administrateurs

PDF - 320.06 Ko

12/07/2023 Politique de rémunération du Président-directeur général

PDF - 140.64 Ko

09/05/23 Information relative aux éléments de rémunération du dirigeant mandataire social d'Alstom

PDF - 52.88 Ko

12/07/2022 Politique de rémunération des administrateurs

PDF - 155.7 Ko

12/07/2022 Politique de rémunération du Président-directeur général

PDF - 121.51 Ko

13/05/22 Information relative aux éléments de rémunération du dirigeant mandataire social d'Alstom

PDF - 50.22 Ko

28/07/2021 Politique de rémunération du Président-directeur général

PDF - 51.23 Ko

28/07/2021 Politique de rémunération des administrateurs

PDF - 149.88 Ko

Information relative aux éléments de rémunération du dirigeant mandataire social

PDF - 56.51 Ko

22/09/2020 Information relative aux éléments de rémunération du dirigeant mandataire social

PDF - 104.01 Ko

09/07/2020 – Politique de rémunération des administrateurs

PDF - 182.43 Ko

09/07/2020 – Politique de rémunération du Président-Directeur Général

PDF - 63.88 Ko

22/05/2020 Information relative aux éléments de rémunération du dirigeant mandataire social

PDF - 79.64 Ko

10/05/2019 2019010 Information relative aux éléments de rémunération du dirigeant mandataire social

Conventions réglementées

PDF - 91.85 Ko

17/02/2020 Déclaration d'une convention réglementée

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