Portails Alstom - Conditions générales
En accédant aux Portails Alstom (ci-après dénommés "Portail"), l'utilisateur autorisé du Portail (ci-après dénommé "Utilisateur") accepte les termes et conditions contenus dans le présent avis (ci-après dénommés "Termes et conditions"). L'utilisateur est la personne, l'organisation ou l'entreprise qui utilise le portail.
Les Portails Alstom sont exploités par ALSTOM Holdings, société de droit français, immatriculée au SIREN 389 058 447 RCS Bobigny, dont le siège social est situé 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine (France).
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Conditions d'utilisation
En accédant aux Portails Alstom (ci-après dénommés "Portail"), l'utilisateur autorisé du Portail (ci-après dénommé "Utilisateur") accepte les termes et conditions contenus dans le présent avis (ci-après dénommés "Termes et conditions"). L'utilisateur est la personne, l'organisation ou l'entreprise qui utilise le portail.
Les Portails Alstom sont exploités par ALSTOM Holdings, société de droit français, immatriculée au SIREN 389 058 447 RCS Bobigny, dont le siège social est situé 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine (France),
Ci-après dénommée "Alstom",
Le fournisseur de services d'hébergement de la plate-forme est Canto Inc, une société de droit allemand, enregistrée auprès du tribunal d'instance de Berlin-Charlottenburg (HRB 88566), dont le siège social est situé Lietzenburger Straße 46, D-10789 Berlin (Allemagne).
Ci-après dénommé "CANTO",
Les présentes conditions d'utilisation n'altèrent ni ne modifient aucun autre accord que l'utilisateur pourrait avoir avec Alstom, ses filiales ou ses sociétés affiliées.
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Utilisation des portails
Le portail Alstom est une bibliothèque de supports de communication, y compris, mais sans s'y limiter, les caractéristiques de la marque, les logos, les marques, les œuvres créatives telles que les textes ou les dessins, les documents, les images, les photographies, les graphiques, les illustrations, les photographies, la charte graphique, ci-après dénommés les "supports".
Tous les matériaux sont la propriété exclusive d'Alstom ou de ses filiales, à l'exception de tout contenu identifié comme "propriété de CANTO" et/ou "propriété d'Alstom Partners" en vertu d'un accord.
Il est précisé que CANTO™ est une marque commerciale détenue par Canto Inc.
Sous réserve du respect par l'utilisateur des présentes conditions générales, Alstom accorde à l'utilisateur un droit personnel, non exclusif, non transférable, gratuit et révocable d'accès et d'utilisation du portail. Tout autre droit est expressément exclu, sauf disposition contraire dans un accord écrit spécifique.
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Droits de propriété intellectuelle
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- Ne pas modifier le matériel et les droits d'auteur qui y sont attachés ; il est uniquement permis de modifier le matériel dans la mesure où cela est techniquement nécessaire pour la publication (par exemple, le format noir et blanc au lieu du format couleur dans un quotidien non coloré) et/ou de modifier simplement la taille de manière proportionnelle sans recadrer, étirer, compresser ou modifier ou manipuler de toute autre manière les images/logos faisant partie du matériel. Toute autre utilisation est soumise à une autorisation écrite préalable :
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- S'abstenir expressément d'exploiter le matériel d'une manière susceptible de nuire à la réputation d'Alstom et de ses filiales ;
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- Ne pas violer, ternir ou enfreindre les Droits de Propriété Intellectuelle attachés aux Matériels appartenant à Alstom et ses Partenaires ou à des tiers, le droit à l'image de quiconque ; l'Utilisateur s'interdit d'utiliser et d'exploiter tout Droit de Propriété Intellectuelle enregistré ou non ou droit à l'image pour lequel il n'a pas d'autorisation.
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Les informations et tout matériel fournis à l'utilisateur sur le portail le sont "en l'état" et "tels que disponibles", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de nature commerciale, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon.
L'utilisateur accepte d'utiliser le portail à ses seuls risques et Alstom n'offre aucune garantie quant à la non-violation des droits de propriété intellectuelle de tiers. L'utilisateur accepte expressément que toute décision ou action prise par lui sur la base d'informations et/ou de matériels fournis sur ou via le portail le soit à sa seule discrétion et à ses propres risques.
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Les informations et les matériaux contenus dans le portail peuvent être modifiés, corrigés et/ou complétés à tout moment sans préavis par Alstom.
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Alstom se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre, d'interrompre ou de supprimer l'accès à tout ou partie du Portail dans les cas suivants, sans que cette liste soit limitative : force majeure ou difficultés techniques, y compris en cas de dysfonctionnement des réseaux de communication externes ou internes ou des serveurs, lié à la structure des réseaux de télécommunication ou à des difficultés techniques.
Alstom se réserve le droit de suspendre ou de modifier l'accès à la plate-forme, partiellement ou totalement, sans notification préalable, afin de maintenir, de contrôler ou de tester le portail. Cette suspension n'est pas réputée accorder un quelconque droit ou une quelconque indemnisation.
L'Utilisateur reconnaît que tout moyen technique utilisé pour accéder au Portail relève de sa seule responsabilité. L'utilisateur déclare et garantit qu'il dispose de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser le portail, qu'il a vérifié que l'équipement informatique utilisé ne contient aucun virus et qu'il est en parfait état de fonctionnement et, enfin, qu'il a lu et accepté les conditions générales et qu'il s'engage à les respecter.
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Protection des données personnelles
La protection des données personnelles est essentielle pour Alstom et constitue un principe important de son Code d'éthique. En outre, la politique de confidentialité d'Alstom définit la manière dont Alstom utilise et protège les données personnelles que vous pourriez fournir lors de l'utilisation du portail et est disponible en ligne pour votre information.
Le responsable du traitement des données d'Alstom est ALSTOM Transport SA. Alstom veille à respecter pleinement les lois et règlements relatifs à la protection des données personnelles et plus particulièrement le Règlement général européen sur la protection des données 2016/679 du 27 avril 2016. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Alstom a effectué une déclaration auprès de l'autorité de contrôle française (la " CNIL ").
Les utilisateurs du portail sont informés que lorsque des données personnelles sont collectées sur le portail, Alstom s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs en préservant leur confidentialité et leur intégrité. Lorsqu'un utilisateur visite le portail, Alstom ne collecte aucune donnée personnelle et se contente de surveiller les pages utilisées et la manière dont elles le sont, sans pouvoir identifier l'utilisateur en tant qu'individu.
En devenant un utilisateur enregistré et/ou en répondant à une enquête et/ou à tout autre type de questionnaire sur le portail, l'utilisateur reconnaît qu'il fournit volontairement à Alstom et/ou à ses filiales dans le monde entier des données personnelles identifiables le concernant (par exemple, son nom, son prénom, son adresse, son numéro de téléphone ou son adresse électronique) (ci-après dénommées les " données personnelles "). Les données personnelles collectées ou traitées par Alstom lorsque les utilisateurs naviguent sur le portail sont généralement destinées à répondre à la demande d'un utilisateur, à exécuter des demandes de commande ou à permettre à l'utilisateur d'accéder à des informations spécifiques dans son compte personnel sur le portail. Alstom (ou un tiers sur instruction d'Alstom) peut utiliser les données personnelles pour contacter l'utilisateur enregistré sur le portail au sujet des offres commerciales d'Alstom, des communications d'Alstom et/ou lors de campagnes d'enquêtes en ligne organisées par Alstom ou à sa demande à un tiers afin d'identifier les profils des clients d'Alstom et d'améliorer les produits et services qui leur sont proposés.
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En cas de collecte, les données personnelles de l'utilisateur sont conservées de manière à permettre leur identification uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement.
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Sécurité
Alstom veille à ce que des mesures appropriées de sécurité, de confidentialité et d'intégrité soient mises en œuvre au sein d'Alstom afin d'assurer la protection contre le traitement illégal ou non autorisé et contre la perte, la destruction ou l'endommagement accidentel.
Alstom s'assure également que des garanties adéquates sont mises en œuvre pour assurer le niveau de protection requis en cas de transfert international.
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Exercice des droits
Conformément aux conditions générales, l'utilisateur dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et/ou de suppression de toute donnée personnelle détenue par Alstom et/ou du droit de demander la limitation du traitement ou de s'opposer au traitement de ces données personnelles. Ces demandes doivent être adressées à Alstom à l'adresse data.privacy@alstomgroup.com ou par courrier à ALSTOM, Attn E&C Data Privacy, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France.
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Cookies
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Droit applicable et règlement des litiges
Le Portail et les Conditions générales sont régis, interprétés et appliqués conformément au droit français, à l'exclusion des règles relatives aux conflits de lois.
Tout différend ou litige qui n'aurait pu être résolu à l'amiable entre les parties sera exclusivement soumis à la juridiction du Tribunal Judiciaire compétent.
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Divers
Les présentes conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre l'utilisateur et Alstom en ce qui concerne l'objet des présentes et remplacent les conditions de toute autre communication ou publicité concernant le portail.
Si une disposition des présentes conditions générales est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal ou un organisme de réglementation, les autres dispositions continueront de s'appliquer.
Le fait qu'une partie n'exerce pas ou n'applique pas un droit ou une disposition des présentes conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Rien dans les présentes ne doit être interprété comme accordant, directement ou indirectement, des droits à des tiers, et les tiers ne sont pas autorisés à faire valoir l'une quelconque des dispositions des présentes à l'encontre d'Alstom.
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Annexe 1 - Conditions de la licence Open Source
Nom de la bibliothèque du système d'exploitation
Version
Conditions de la licence
Composants
AFNetworking
3.2.0
Copyright (c) 2011-2015 Alamofire Software Foundation (http://alamofire.org/)
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation
associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence, et/ou de vente de copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à le faire, sous réserve des conditions suivantes : L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN
AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION
CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL OU L'UTILISATION OU D'AUTRES OPÉRATIONS LIÉES AU LOGICIEL.Canto Express
ASIHttpRequest
1.8.1-61
Copyright (c) 2007-2011, All-Seeing Interactive Tous droits réservés.
La redistribution et l'utilisation sous forme de code source ou binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes : - Les redistributions de code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non responsabilité suivante. - Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droit d'auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation
et/ou les autres éléments fournis avec la distribution. -
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OU INTERRUPTION D'ACTIVITÉ), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA
RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE
QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI L'ON A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.AWSCore
1.2.25
Une copie de la licence ApacheV2 est jointe à la fin de cette annexe.
Canto Express
Boulons
1.8.4
Copyright (c) 2016-présent, Facebook, Inc. Tous droits réservés.
La redistribution et l'utilisation sous forme de code source ou binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes:
* Les redistributions du code source doivent conserver l'avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et l'avis de non-responsabilité
suivant.* Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.
* Ni le nom de Facebook ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans
autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "EN L'ÉTAT" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.Canto Express
JSONKit
1.4
Une copie de la licence ApacheV2 est jointe à la fin de cette annexe.
Canto Express
Porte-clés
1.5.2
Copyright (c) 2010-2016 Sam Soffes, http://soff.es
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation
associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence, et/ou de vente de copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à le faire, sous réserve des conditions suivantes : L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN
AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL OU L'UTILISATION OU D'AUTRES OPÉRATIONS LIÉES AU LOGICIEL.Canto Express
MacFileAccess
1.1.0
Copyright (c) 2013, Leigh McCulloch
La redistribution et l'utilisation sous forme de code source ou binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :
1. Les redistributions du code source doivent conserver l'avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité
suivante dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "EN L'ÉTAT" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.Manteau
2.1.0
Copyright (c) GitHub, Inc. Tous droits réservés
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associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence, et/ou de vente de copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à le faire, sous réserve des conditions suivantes : L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "EN L'ÉTAT" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
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- Ni le nom de Bitswift, Inc. ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir
ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.MBProgressHUD
0.8
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associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence, et/ou de vente de copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même,
sous réserve des conditions suivantes : L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN
AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION
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1. Les redistributions du code source doivent conserver l'avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité
suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité
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toute distribution de source.AWSJavaSDK
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Codec Commons
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Journal de bord des communes
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Chargeur avancé
HTTPClient
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Chargeur avancé
HTTPCore
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Jackson Core
2.2.3
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Jackson Core ASL
1.8.7
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Jackson Mapper ASL
1.8.7
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Jackson Databind
2.1.1
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Annotations sur Jackson
2.3.0
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